Le 27 novembre 1790, l'Assemblée vote la loi, déposée par le député Voidel, faisant obligation à l'ensemble des prêtres et des évêques français, assimilés à des fonctionnaires, s'ils veulent conserver leurs fonctions, leur logement et leur traitement, de prêter serment de fidélité à la nouvelle Constitution et à ses principes. Faute de quoi, ils encourront, outre la déposition, des poursuites pénales pour atteinte à l'ordre public et rébellion aux autorités. Le 26 décembre, Louis XVI paraphe cette Constitution civile du clergé, peut-être dans l'ignorance de sa condamnation par Rome qui la tient pour schismatique. La crise religieuse a commencé, qui va déboucher très vite sur une persécution systématique des catholiques décidés à rester fidèles à Rome.