La Constitution du 24 juin 1793 octroie la souveraineté au peuple au détriment de l'exécutif (« La souveraineté réside dans le peuple », art. 25). Elle garantit « le droit de manifester sa pensée et ses opinions », celui de « s'assembler paisiblement » et « le libre exercice des cultes » (art. 7). Mais elle va plus loin encore, en accordant aux citoyens le droit à l'insurrection, « le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs ». Ajournée pour cause de guerre révolutionnaire, elle ne fut jamais appliquée. Et les Constitutions qui lui succédèrent se sont bien gardées de mentionner ce droit révolutionnaire.